Déposée le 19 novembre 2002 par BANCELLS Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « C - PAS - CHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est BANCELLS Christophe domicilié(e) Mas Courette,66280 SALEILLES - 66280 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV &SUD domicilié(e) 2460, avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.
La marque C - PAS - CHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BANCELLS Christophe - Mas Courette,66280 SALEILLES - 66280 - France
CABINET BREV &SUD - 2460, avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de chaleur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Vêtements, chaussures, chapellerie Gestion des affaires commerciales et administration commerciale, ventes aux enchères, promotion des ventes pour des tiers.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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